30 mei 1871: uitwijzing Victor Hugo - VH had asiel in zijn huis te Brussel aangeboden aan Communards van Parijs

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30 mei 1871: uitwijzing Victor Hugo - VH had asiel in zijn huis te Brussel aangeboden aan Communards van Parijs
LÉOPOLD II, roi des Belges.

À tous présents et à venir, salut.

Vu les lois du 7 juillet 1835 et du 30 mai 1868,

De l'avis du conseil des ministres,

Sur la proposition de notre Ministre de la justice,

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article unique.

Il est enjoint au sieur Hugo, Marie Victor, homme de lettres, âgé de 69 ans, né à Besançon, résidant à Bruxelles, de quitter immédia­tement le royaume, avec défense d'y rentrer à l'avenir, sous les peines comminées par l'article 6 de la loi du 7 juillet 1865 prérappelée.

Notre Ministre de la Justice est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 30 mai 1871.

(Signé) LÉOPOLD.

http://users.skynet.be/litterature/hugo/cadre.htm (20050510)
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