Découvrez l'histoire du cadastre en une vidéo de 11 minutes présentée par l'Ingénieur géomaticien et expert en BDD, Pierre Touzard.
Consulté le 11/01/2023.

Louise Babar
La grande propriété foncière bruxelloise au XIXe siècle
L’usage des archives cadastrales en géographie urbaine
https://doi.org/10.4000/belgeo.18243
Résumé | Index | Plan | Texte | Bibliographie | Notes | Illustrations | Citation | Auteur
RÉSUMÉ

Retraçant les étapes de la reconstitution de la grande propriété foncière dans le territoire bruxellois en 1860, l’article présente la méthodologie empruntée pour cartographier les grandes propriétés à partir de données d’anciens atlas cadastraux, transformées et traitées dans des SIG. La localisation des grandes propriétés est ensuite examinée, ainsi que la composition sociale des propriétaires et l’origine des propriétés. Ceci permet de relier certaines particularités de la structure de la propriété foncière aux événements politiques de la période de la fin du XVIIIe à la fin du XIXe siècle. Signalant soit la permanence d’un héritage de l’organisation socio-spatiale ancienne, soit des mutations récentes du territoire suite à l’effondrement de l’Ancien régime, les résultats traduisent en tous cas la dynamique de recomposition des groupes élitaires et mettent en évidence les mécanismes d’auto-reproduction des structures socio-spatiales. Le matériel ainsi présenté confirme l’apport de l’analyse de la propriété foncière pré-urbaine dans la compréhension de la mise en place des structures socio-spatiales de la ville contemporaine.

Mots-clés : Bruxelles, cadastre, grande propriété foncière, XIXe siècle, forêt de Soignes
Keywords: Brussels, land registries, big land-ownership, 19th Century, forest of Soignes

PLAN
Le cadastre ancien, source pour la géographie de la grande propriété foncière
La récolte et le traitement des données de l’Atlas cadastral de Popp
L’ampleur de la grande propriété autour de Bruxelles
Les trois catégories de grands propriétaires
La cartographie des grandes propriétés
La grande propriété privée
La grande propriété sociale
L’origine des grandes propriétés
Conclusion

Biographie de Philippe-Christian Popp

Philippe-Christian Popp est né le 10 février 1805 à Utrecht (Pays-Bas) d'un père allemand et d'une mère hollandaise. Il est décédé à Bruges le 3 mars 1879.

À la suite du décès de son époux, Mme Popp, née Jeanne Henriette Vanderpant, vient s'établir en Belgique en 1818, accompagnée de ses cinq enfants, une fille et quatre fils

Après avoir terminé ses études moyennes, Philippe-Christian Popp effectue un stage dans les bureaux du Gouvernement provincial à Mons puis entre comme surnuméraire au cadastre. En 1827, il est nommé contrôleur du cadastre à Bruges; cette même année, il épouse Caroline-Clémence Boussart, née à Binche en 1808 et décédée en 1891, qui lui donnera huit enfants.

Dans la foulée de l'indépendance de la Belgique, Popp fait le choix de la nationalité belge et obtient la grande naturalisation le 31 mars 1831. Très rapidement, il s'intéresse à la politique de son pays d'adoption et fonde, le 4 avril 1837, un journal libéral à Bruges sous le nom de "Journal de Bruges", en réaction au lancement, trois jours plus tôt, d'un journal catholique appelé "Nouvelliste de Bruges", et rebaptisé ultérieurement "La Patrie". Jusqu'à la fin de sa vie, il resta directeur de cette gazette dont l'infatigable cheville ouvrière fut toutefois sa femme, Popp étant avec le temps de plus en plus absorbé par ses travaux cartographiques qui resteront uniques en leur genre.

En 1842, Philippe-Christian Popp entame l'édition de son "Atlas parcellaire de la Belgique" à laquelle il se consacrera pleinement jusqu'à sa mort en 1879; à cette date, avaient paru le plan et la matrice cadastrale de toutes les communes des provinces du Brabant, du Hainaut, de Liège et des deux Flandres, le tout composé et imprimé dans les ateliers d'imprimerie dont Philippe-Christian Popp était propriétaire à Bruges.

Tout en consacrant son activité à l'Atlas cadastral, Popp avait nourri un autre projet cartographique ambitieux, à savoir publier la carte topographique au 1/40.000 de toutes les provinces belges. Seule la carte de la Flandre occidentale a pu être dressée en 1856.

Bien que les travaux cartographiques de Philippe-Christian Popp ne soient pas le résultat de relevés effectués sur le terrain, ils n'en sont pas d'excellente qualité. Ils ont d'ailleurs valu à leur auteur maintes distinctions honorifiques et son admission dans plusieurs sociétés savantes.

Noot: Een van de dochters van Popp was Antoinette-Octavie Popp (18410123-19180521), ongehuwd gebleven; zij was lid van de Bond der Belgische Drukpers.
Daarnaast was er nog mejuffer Nelly Popp die zeker tot 1918 de kadastrale plans aanbood via een kleine advertentie in de Stadsbode; zij woonde op de Memlingplaats te Brugge. (bron: Stadbode Brugge)

Kees de Zeeuw (Kadaster) en minister Ploumen (Ontwikkelingssamenwerking) Foto: Ministerie van Buitenlandse Zaken
11-06-2015 | LAATST GEWIJZIGD: 11-06-2015
Het ministerie van Buitenlandse Zaken en het Kadaster richtten 11 juni Land Administration for National Development op om wereldwijd het eigendom of gebruik van land zo snel mogelijk te registreren.
In 70 procent van de wereld zijn landrechten nog niet geregistreerd, terwijl die vastlegging een voorwaarde is voor economische groei, aldus de partners. De nieuwe organisatie Land Administration for National Development (Land) moet op een slimme en efficiënte manier de registratie te verbeteren. Het gaat vooral om het bieden van zekerheid over landeigendom en hoe de burgers hun land mogen gebruiken. De hulp bestaat bijvoorbeeld uit consultancy en trainingen aan lokale overheden, ambassades en non-profit hulporganisaties die hiervoor bij het Kadaster aan kunnen kloppen.

Over de noodzaak tot registratie zeggen de partners: ‘De wereldwijde bevolking groeit nog steeds en de druk op het gebruik van land en natuurlijke bronnen neemt toe. Om landconflicten te voorkomen is een adequate registratie van land belangrijk.’ Al jaren biedt het Kadaster hulp aan landen bij het verbeteren van landregistratie. Zo heeft het Kadaster Rwanda geholpen meer dan 10 miljoen landpercelen in slechts enkele jaren te registreren, aldus het Ministerie en het Kadaster.

‘Met de Nederlandse expertise, die tot de beste ter wereld behoort, worden de kosten van landadministratie flink naar beneden gebracht en kunnen veel sneller eigendoms- en pachtbewijzen worden uitgegeven’, aldus minister Ploumen van Buitenlandse Handel en Ontwikkelingssamenwerking. ‘Boeren en boerinnen krijgen daardoor de mogelijkheid om leningen af te sluiten en samen te werken met investeerders en bedrijven. Het geeft mensen een bewijs van hun bezit en uitzicht op een beter bestaan.'

Commentaar LT: Hier kunnen de Belgen van leren. Ook België bezit een ruime expertise in kadastrale aangelegenheden. Waarom stellen we die niet internationaal ter beschikking? Enkele jaren geleden kwam er een officiële vraag uit Congo. Wat is daar toen mee gedaan?
In de periode van het kolonialisme was het simpel: alles was van de kolonisator, de inboorling had geen of nauwelijks rechten op de grond die hij al millenia lang bewoonde.
Een goed kadaster is een essentiële voorwaarde voor de vorming en de werking van een staat en voor de gelijkberechtiging van de burgers. Een publiek toegankelijk en dus open kadaster kan corruptie een halt toeroepen en de bevolking bewust maken van de inzet. Overigens kan men ook in West-Europa best meer openheid brengen in het bezit van onroerende goederen. Waarom was die openheid er wel in de 19de eeuw en niet meer in de 21ste? Privacy for a small and superrich minority?

SOME REFERENCES and LINKS OF INTEREST:

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and this link on cadastre in Africa


see also this article in CATO: An Innovative Approach to Land Registration in the Developing World
Using Technology to Bypass the Bureaucracy

Parution de l'ouvrage "Quand la Wallonie était française"

Mercredi, 29 Avril, 2015
Avec le tome 1 de l’ouvrage « Quand la Wallonie était française », le Service public de Wallonie vient de poser le premier jalon d’une entreprise qui devrait s’achever en 2018, à savoir l’édition de plans par masses de cultures du territoire de la Wallonie réalisés entre 1802 à 1808.

Ce premier tome couvre le territoire de la province de Namur et propose une photographie du paysage rural à la veille de la Révolution industrielle au travers de plans édités pour la première fois depuis leur réalisation ! Il s’agit de plans au 1/5000e d’ensembles ininterrompus de terrains affectés à une même utilisation ou une même culture au sens large puisque les espaces forestiers, les jardins, les plans d’eau et les parties bâties étaient aussi pris en compte.

Chaînon manquant dans la cartographie régionale

La décision de réaliser ces plans date du 2 novembre 1802, l’abandon de leur réalisation de fin 1807. Dès lors, une période courte durant laquelle on estime qu’environ 16.000 communes ont été cadastrées dans l’empire.

Ces plans sont donc situés entre les cartes de Ferraris (1770-1778) et la publication des premiers plans cadastraux par Ph. Vandermaelen (1837-1847) puis par Ph. Popp (1842-1879). Ils peuvent être considérés comme une sorte de chaînon manquant dans l’histoire de la cartographie de nos régions. Source de première importance tant pour l’historien du paysage que pour l’amateur d’histoire locale, leur échelle permet d’observer, de manière assez précise, l’occupation des sols.

Certains de ces plans sont accompagnés de rapports d’expertise cadastrale qui constituent un complément et une clé de lecture puisqu'ils reprennent la liste des propriétaires avec leur lieu de résidence, parfois leur profession, classée en fonction du type de propriété. Ces rapports fournissent également des renseignements sur l’économie et l’habitat,. le type de culture pratiquée, les assolements, les engrais, l’élevage, les brasseries, les moulins et les industries (mines, forges, manufactures…).

135 plans pour le premier tome

L’actuelle province de Namur était comprise pour l’essentiel dans le département de l’Entre-Sambre-et-Meuse et pour sa partie sud dans le département des Ardennes. 135 plans de communes ou de hameaux de la province ont été découverts, conservés en ordre principal aux Archives de l’État à Namur, au département des archives de l’armée de Terre à Vincennes mais aussi aux archives départementales des Ardennes, à Charleville-Mézières, et aux Archives nationales de France, à Paris.

Au fil des années, ces plans ont été remplacés par la confection du cadastre parcellaire, dit aussi cadastre napoléonien ; ils ont perdu de leur intérêt pour les administrations qui les ont, dans le meilleur des cas, oublié. Quelques historiens en avaient bien vu l’intérêt mais aucune édition systématique ne leur avait été consacrée.

Comment se procurer l'ouvrage ?

Édité par la direction de la Documentation et des Archives régionales, en collaboration avec la direction de l’Identité et des Publications du SPW, le premier tome de "Quand la Wallonie était française" est vendu au prix de 65 € (frais de ports Belgique et pays limitrophes compris).

Il peut être commandé :

en ligne
par téléphone au 1718, le nouveau numéro de renseignement gratuit de la Wallonie (1719 pour les germanophones)
par e-mail à l’adresse suivante : publications@spw.wallonie.be .
L’ouvrage peut également être acheté à la librairie « Le Vieux Quartier » (rue de la Croix, 30 à 5000 Namur - 081 22 19 94).

A portion of the growing wealth of the superrich, not reinjected in the economy, goes to investment in land ownership; land - by nature - is limited; private empires emerge.

This is exacty the same process that took place in Western Europe before the French Revolution. The Noblesse and the abbeys owned a very large portion of the arable land and of the woods (energy). By means of privileges they were exempted of paying taxes. Loyalty to King and Crown was considered more important.

During the French Revolution land property of the Church was redistributed but - again - only the rich could benefit from it. Napoleon's cadastre confirmed the new situation.

During the 19th Century collective land property was privatised to create even larger domains. At the end of that century the existence of large domains was heavily critisized by the socialists. After WW1 that discussion was burried and forgotten. The socialists aimed at political dominance but this strategy failed.

Now, after a century, the (re)distribution of wealth is again a topic.

Sources:

TESSENS Lucas & DEBAETS Eddy, De herschikking van het onroerend goed op het einde van de 18de en het begin van de 19de eeuw (ca. 1770 tot 1815), in: Belastingdienst voor Vlaanderen, Jaarverslag Onroerende Voorheffing 2004, pp. 70-86;

TESSENS Lucas, De tweede schepping. Het landschap in mutatie (1813-1865), in: Belastingdienst voor Vlaanderen, Jaarverslag Onroerende Voorheffing 2005, pp. 92-116;

TESSENS Lucas, Fortuin en Confrontatie (1865-1914) in: Belastingdienst voor Vlaanderen, Jaarverslag Onroerende Voorheffing 2006, pp. 82-114.

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Édité par Comité pour l'histoire économique et financière de la France.

Édité par Comité pour l'histoire économique et financière de la France
Histoire économique et financière de la France.

Édité par Comité pour l'histoire économique et financière de la France
Histoire économique et financière de la France.

And I found that the Japanese Ministry of Finance published in 1887 a Japanese translation of "Reglement pour la conservation du cadastre (Arrete royal du 26 juillet 1877)".

18170001 C Cadastre Manuel du Contrôleur et de l'Expert relatif aux opérations du Cadastre No cover. Broché, 103 pp. 12x19,5cm. Table: Introduction; Statistique générale de la commune; Poids et mesures de la commune; Mercuriales, relevé du prix des grains; Classification de chaque genre de propriété; Terres labourables; Vignes; Jardins; Près; Marais, pâtis, bas près; Pâtures; Bois raillis ou futaies; ...; Terres vaines et vagues; Carrières, mines et tourbières; ...; Propriétés bâties; Maisons; Forges, moulins, fabriques et usines; Exceptions; Classement; Tarif provisoire; ...; Examen et jugement des réclamations; Experts; ...; Relevés des baux à ferme et d'actes de vente; Communication des bulletins; Réclam. contre l'arpentage/le classement/les évaluations; ...; Tenue de l'assemblée cantonale; ...; Conduite des contrôleurs envers les propriétaires. Liège De l'Imprimerie de H. Dessain, vis-à-vis du Palais 1817 kadaster, triangulation, landmeter, belasting, impôt foncier Goed/Bon état/Good/Gut BEL LAW Garcia Mechelen 20050310 10 nietopaddall

18170001 C Cadastre Manuel du Contrôleur et de l'Expert relatif aux opérations du Cadastre No cover. Broché, 103 pp. 12x19,5cm. Table: Introduction; Statistique générale de la commune; Poids et mesures de la commune; Mercuriales, relevé du prix des grains; Classification de chaque genre de propriété; Terres labourables; Vignes; Jardins; Près; Marais, pâtis, bas près; Pâtures; Bois raillis ou futaies; ...; Terres vaines et vagues; Carrières, mines et tourbières; ...; Propriétés bâties; Maisons; Forges, moulins, fabriques et usines; Exceptions; Classement; Tarif provisoire; ...; Examen et jugement des réclamations; Experts; ...; Relevés des baux à ferme et d'actes de vente; Communication des bulletins; Réclam. contre l'arpentage/le classement/les évaluations; ...; Tenue de l'assemblée cantonale; ...; Conduite des contrôleurs envers les propriétaires. Liège De l'Imprimerie de H. Dessain, vis-à-vis du Palais 1817 kadaster, triangulation, landmeter, belasting, impôt foncier Goed/Bon état/Good/Gut BEL LAW Garcia Mechelen 20050310 10 nietopaddall

"Le cadastre eût pu être considéré à lui seul comme la véritable Constitution de l'empire, c'est-à-dire la véritable garantie des propriétés et la certitude de l'indépendance de chacun, car une fois établi et la législature ayant fixé l'impôt, chacun faisait aussitôt son propre compte et n'avait plus à craindre l'arbitraire de l'autorité ou celle des répartiteurs, qui est le point le plus sensible et le moyen le plus sûr pour forcer la soumission."
Napoléon, Mémorial de Sainte-Hélène, le 29 février 1816.

Gia Long, de la dynastie vietnamienne de Nguyen , établit un impôt foncier sur tout le pays, basé sur un cadastre précis.

http://topo.epfl.ch/MO_cours/siteweb/CHRONCAD.htm (20050904)

geldt ook voor België

de publicatie van deze Code geeft echt startschot voor de opmetingen op het terrein

deze Code werd in vele talen vertaald en stond model voor de kadastrale systemen in vele landen

19600061: 8

"Les travaux, décrétés par la loi du 15 septembre 1807 sont entrepris après qu'une commission, présidée par Delambre, secrétaire perpétuel de la classe des sciences exactes de l'Institut, réunie le 7 novembre de la même année au Ministère des Finances, eut réglé les principes d'exécution du cadastre parcellaire, principes réunis dans un projèt de règlement, approuvé par l'Empereur et qui devint l'instruction générale du 27 janvier 1808."

Le vice-roi Caracciolo de Sicile tente en vain d'établir un cadastre et d'imposer l'égalité devant l'impôt

http://topo.epfl.ch/MO_cours/siteweb/CHRONCAD.htm (20050904)

"Un grand penseur et un grand philosophe, J.J. Rousseau, après s'être occupé en 1732 de la formation du cadastre dans la Savoie et y avoir travaillé quelque temps, en nous montrant toute la satisfaction et le plaisir qu'il y éprouva, dit que le cadastre en rendant l'imposition réelle, sert à la répartir avec équité. Il continue: "Ce travail commence sous le roi Victor-Amédée fut achevé sous le règne du fils. Deux ou trois cents hommes, tant arpenteurs qu'on appelait géomètres, qu'écrivains qu'on appelait secrétaires, furent employés à cet ouvrage." Il dit ensuite: "Il y a des opérations d'une longueur extrème, au milieu desquelles j'ai vu quelquefois de bons géomètres s'égarer. La réflexion jointe à l'usage donne des idées nettes; et alors on trouve des méthodes abrégées dont l'intervention flatte l'amour-propre, dont la justice satisfait l'esprit et qui font faire, avec plaisir, un travail ingrat par lui-même." 18840004: 1

website www.eurocadastre.org (20060828)
FIG Working Week 13-17/4/2003
ENG: The origins of the French General Cadastre